Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DE LA CEREMONIE
APROCER (ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE LA CEREMONIE)

Numéro de dépôt :
94541062
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque FESTIVAL DE LA CEREMONIE

Déposée le 13 octobre 1994 par APROCER (ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE LA CEREMONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DE LA CEREMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est APROCER (ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE LA CEREMONIE), domicilié(e) dont le siège social est à SAINT ETIENNE (Loire), rue Saint-Jean No 26 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHEAS VITROLLES ET ASSOCIES, Avocats - France.

La marque FESTIVAL DE LA CEREMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DE LA CEREMONIE est expirée depuis le 13 octobre 2004.

APROCER (ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE LA CEREMONIE a également déposé les autres marques suivantes : XIEME SALON DU JEUNE COUPLE LE GRAND SALON DU MARIAGE A SAINT-ETIENNE GAGNEZ VOTRE VOYAGE DE NOCE !! LA TRIBUNE LE PROGRES


APROCER (ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE LA CEREMONIE) - dont le siège social est à SAINT ETIENNE (Loire), rue Saint-Jean No 26 - France


BERTHEAS VITROLLES ET ASSOCIES, Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité